mentions légales

La SAS PLANET REPAIR, RCS Nantes 893 713 826, est éditeur du site www.planetrepair.fr dénommé ci-après le « Site » et enregistré à l’AFNIC le 13/10/20.

Ce Site respecte la loi N° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.

Propriété intellectuelle

Le contenu, y compris les textes, numéros de modèles, illustrations, photographies, logos et présentations et tout autre élément de réalisation de ce Site sont strictement réservés au titre du droit d’auteur ainsi qu’au titre de la propriété intellectuelle et donc sont la propriété exclusive de PLANET REPAIR. Il en va de même de la base de données contenue sur le Site.

Toute modification, distribution, republication, copie, reproduction par téléchargement ou par tout autre moyen technique connu ou encore à découvrir, des extraits, des pages et de tout élément reproduit dans les pages de ce Site est strictement interdite, sauf autorisation. (Chapitre V – Art. L.335-1, L.335-2, L.335-3, L.335-4 du CPI)
Le Site contient des liens vers d’autres sites internet. Les contenus éditoriaux et les illustrations de ces sites ne sauraient en aucun cas engager la responsabilité de PLANET REPAIR.

Marques

Les dénominations sociales, marques et signes distinctifs figurant sur le Site sont protégés par la loi française et internationale. Toute utilisation, reproduction, diffusion ou représentation de tout ou partie d’un des signes précités sans autorisation expresse écrite est interdite.

Limitation de responsabilité

Nous nous efforçons d’assurer, au mieux de nos possibilités, l’exactitude et l’actualité des informations diffusées sur le Site. Nous nous réservons le droit de corriger et de modifier le contenu du Site à tout moment et sans préavis. Il appartient aux visiteurs du Site de vérifier l’information donnée sur le Site par d’autres moyens, y compris en nous contactant directement. Nous déclinons toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission relative aux informations disponibles sur le Site, pour les dommages résultant d’une modification des informations figurant sur le Site causée par une  éventuelle manipulation frauduleuse effectuée par des tiers et pour tous dommages, directs ou indirects, quelles qu’en soient les causes, origines, nature ou conséquences, provoqués à raison de l’accès de quiconque au Site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du Site et/ou du crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier. Les limitations de responsabilité précitées ne s’appliquent pas en cas de faute grave ou intentionnelle de la société PLANET REPAIR et/ou de mort d’un consommateur ou de dommages corporels causés à celui-ci, résultant d’une faute de la société PLANET REPAIR.

Directeur de la publication :

Thomas PENIN